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Droit d'auteur

Reproduit et adapté avec la permission des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Général

Au Canada, les œuvres originales sont automatiquement protégées, dès leur création.

Le droit d’auteur se compose des droits moraux et des droits patrimoniaux. Les droits moraux comprennent, entre autres, le droit de divulgation de l’œuvre et le droit à l’anonymat. Les droits patrimoniaux, ou économiques, permettent d’exploiter une œuvre.

À l’occasion de la publication, les éditeurs et producteurs demandent généralement de leur céder les droits patrimoniaux. À moins qu’un accord prévoit le contraire, la diffusion, la modification et la reproduction de l’œuvre, notamment, deviennent alors leur prérogative.

Si vous souhaitez conserver vos droits d’auteur, vous pouvez proposer un addenda (voir question ci-dessous Je publie un article, puis-je conserver mes droits d'auteur?) à votre contrat ou une licence Creative Commons.

Je suis auteur

+ Je suis employé à HEC Montréal?

+ Je publie un article : puis-je conserver mes droits d’auteur?

+ J’ai écrit un mémoire, une thèse. Suis-je détenteur des droits d’auteur?

+ Qui détient les droits d'une oeuvre en collaboration?