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Droit d'auteur

Reproduit et adapté avec la permission des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Licences

Une licence Creative Commons est un outil juridique qui permet à l'auteur de conserver ses droits d'auteur tout en facilitant l'utilisation plus libre de son œuvre par d'autres. Elle permet de sortir de l'approche dichotomique (entre une œuvre protégée, où presque aucune utilisation n'est possible, et une œuvre libre de droit, où tout est permis). L'auteur choisit en effet dans la construction de sa licence les options privilégiées (par exemple, il peut autoriser tous les types d’utilisation ou indiquer à l'avance une restriction aux utilisations non commerciales, permettre à l'avance ou non les modifications ou les traductions, etc.). Selon les options choisies, on voit que le public dispose d'un plus ou moins grand nombre de libertés pour utiliser l'œuvre.

Création d'une licence

Les questions suivantes sont posées lors de la création d'une licence :

  • Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre création?
    • OUI      NON
  • Autorisez-vous les modifications de votre création?
    • OUI      OUI, sous condition de partage à l'identique      NON

Selon les réponses fournies, 6 licences sont possibles. Une URL sera créée, prête à insérer dans votre page. Consultez le site Creative Commons Canada pour plus de détails sur chacune de ces licences.

  1. Paternité
    Contrat Creative Commons
    Cette licence est créée sous Creative Commons Paternité 2.5 Canada License.
  2. Paternité - Partage des conditions initiales à l'identique
    Contrat Creative Commons
    This création is licensed under a Creative Commons Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada License.
  3. Paternité - Pas de modification
    Contrat Creative Commons
    This création is licensed under a Creative Commons Paternité - Pas de Modification 2.5 Canada License.
  4. Paternité - Pas d'utilisation commerciale
    Contrat Creative Commons
    This création is licensed under a Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 2.5 Canada License.
  5. Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Partage des conditions initiales à l'identique
    Contrat Creative Commons
    This création is licensed under a Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada License.
  6. Paternité - Pas de modification - Pas d'utilisation commerciale
    Contrat Creative Commons
    This création is licensed under a Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.5 Canada License.