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Droit d'auteur

Reproduit et adapté avec la permission des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Définitions

+  Accessible sur le marché

+  Droit d'auteur

+  Oeuvres protégées

+  Détenteurs des droits

+  Durée du droit d'auteur

+  Partie importante et non importante d'une oeuvre

+  Domaine public

+  Mesure technique de protection

+  Leçon

+  Utilisation équitable : exception

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