Droit d'auteur

HEC Montréal dispose d'une licence de reproduction avec la société québécoise de gestion collective des droits d'auteur Copibec.

En faisant une déclaration de reproduction en vertu de la licence Copibec, les enseignants et enseignantes peuvent reproduire et diffuser dans leurs cours des extraits de livres et des articles sur support papier ou numérique.  

Pour un même groupe-cours, il est possible de reproduire jusqu'à 20 % de toute œuvre (sauf si figure sur la liste d'exclusions), ainsi que:

• un article de périodique;
• un chapitre de livre, à condition qu'il n'excède pas 20 % du livre;
• une page d'un journal;
• toute parole ou texte accompagnant une œuvre musicale intégrée à une publication;
• une histoire courte, une pièce, un poème ou un essai;
• une rubrique d'un ouvrage de référence (ex. : encyclopédie);
• une illustration (reproduction d'œuvre d'art, graphique) incluse dans un livre ou un article.

Les publications Gouvernement du Québec sont couvertes par Copibec. 

Les utilisations permises le sont indépendamment de la source du document reproduit qu'il s'agisse:

• d'une copie personnelle d’un document ;
• d'un exemplaire emprunté à la bibliothèque ou à un ou une collègue ; 
• ou d'une copie obtenue par prêt entre bibliothèques. 

Pour reproduire une portion d’une œuvre excédant la limite prévue par l'entente, une autorisation spéciale doit être obtenue de Copibec. Contactez la bibliothèque pour en faire la demande.

Consultez le guide de la bibliothèque pour une déclaration de reproduction en vertu de la licence Copibec

L’utilisation de la majorité des ressources électroniques offertes par la bibliothèque de HEC Montréal est régie par des contrats de licences qui spécifient des conditions d’accès et de reproduction. Globalement, elles permettent le visionnement et le téléchargement de l’information, par les membres de la communauté UdeM, à des fins personnelles d’étude, d’enseignement et de recherche.

Certaines licences permettent d’autres utilisations, par exemple intégrer un article ou un chapitre dans un recueil de cours imprimé destiné à la communauté UdeM, dans un cours sur StudiUM ou dans tout autre environnement numérique dont l'accès est réservé aux étudiant.e.s du cours.

Pour connaître les conditions d’utilisation pour un titre en particulier, contactez la bibliothèque.

Un auteur peut associer à son œuvre une licence pro contenu libre comme celle de Creative Commons afin d'autoriser certaines utilisations de son œuvre sans qu'une permission ne soit nécessaire. Une licence Creative Commons est un outil juridique qui permet à l'auteur de conserver ses droits d'auteur tout en facilitant l'utilisation plus libre de son œuvre par d'autres.  L'auteur choisit dans la construction de sa licence les options privilégiées:

• l'autorisation de modifier l'œuvre;
• l'autorisation d'utilisation commerciale;
• les conditions de partage.

Il importe donc pour l'utilisateur de prendre connaissance du type de licence Creative Commons associé à un contenu et bien entendu de citer la source qu'il utilise.

Module de formation de l'ABRC

Ce module est mis à disposition selon les termes de la licence CC BY-NC. Il peut être partagé et adapté à des fins non commerciales sous réserve de certaines conditions.